MENTIONS LÉGALES

Menus-CLUB-01

Dénomination :
FCSA 38

Forme juridique :
Association 1901

Directeur de la publication :
M FREDERICK DEDOURGE

Le nom de domaine :
www.fcsa38.org est reservé .fr

La conception du site :
Entre 2 lignes

L’hébergement du site :
OVH – Entre 2 Lignes

Droit d’auteur & Copyright :
L’ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication sont réservés. Toute utilisation est soumise à l’accord préalable et express au directeur de la publication. Crédit Photos : Entre 2 Lignes et FCSA 38

Protection de la vie privée :
Nous collectons les informations saisies à l’occasion de vos demandes sur certaines zones de ce site. En application de l’article 27 de la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur les données vous concernant. Pour exercer ces droits, il vous suffit de nous contactez afin d’apporter les modifications nécessaires.

Liens :
Ce site contient des liens vers d’autres sites. FCSA 38 ne sera pas tenu responsable de leurs pratiques en matière de confidentialité ou de leur contenu ; l’internaute en étant seul responsable de l’utilisation.